Déposée le 22 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTIMUM TRACKER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Optimum Tracker » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-41 du 14 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OPTIMUM TRACKER domicilié(e) ARTEPARC Bâtiment A, Route de la côte d'azur - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 435 809 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque Optimum Tracker a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301433.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OPTIMUM TRACKER, Société par Actions Simplifiée - ARTEPARC Bâtiment A, Route de la côte d'azur - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 514435809
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques permettant la fixation de cellules photovoltaïques ; câbles et fils métalliques non électriques ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, de mesurage, de contrôle ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareil et instruments optique ; appareils et instruments d'installations de production d'électricité issue d'énergies renouvelables, notamment solaire (panneaux photovoltaïques) ; logiciels [programmes enregistrés], logiciels [programmes enregistrés] de conception et de dimensionnement aux fins de développement de projets dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants, logiciels de gestion de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, de suiveurs (tracker) solaires ; logiciel et capteurs photosensibles aux fins d'optimisation des performance d'une centrale photovoltaïque. Centrales photovoltaïques ; plaques, modules et cellules photovoltaïques ; onduleurs électriques, accumulateurs électriques, batteries électriques, collecteurs électriques, condensateurs électriques, condensateurs optiques, connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, contacts électriques, convertisseurs électriques, redresseurs de courant ; moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs) ; programmes d'ordinateurs ; verre revêtu d'un dépôt conducteur, verres spéciaux de protection thermique, mécanique et d'isolation électrique pour cellules et modules photovoltaïques ; toitures métalliques et suiveurs (tracker) solaires métalliques incorporant des cellules photovoltaïques (panneaux photovoltaïques) ;
Construction, réalisation, installation, montage, mise en service, maîtrise d'oeuvre, exploitation, maintenance, vérification, contrôle, entretien, dépannage, réparation, remise en état de centrales dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire (panneaux photovoltaïques) ; construction, réalisation, installation, montage, mise en service, maîtrise d'oeuvre, exploitation, maintenance, vérification, contrôle, entretien, dépannage, réparation, remise en état des dispositifs et des technologies de suivi solaire, de suiveurs (tracker) solaires dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire (panneaux photovoltaïques) ; supervision [travaux] de construction ; informations, diagnostics, conseils et consultations relatifs aux services de construction et de réalisation d'édifices et de dispositifs dans le domaine énergétique ;
Etude de projets techniques ; services de conception de centrales et parcs photovoltaïques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; recherches techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque ; consultations techniques dans le domaine de l'énergie photovoltaïque notamment solaire (panneaux photovoltaïques) ; établissement de plans dans le domaine de l'exploitation de l'énergie photovoltaïque ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils et expertises techniques dans les domaines de la production d'énergie électrique ; services d'installation, de maintenance et de réparation de cellules, modules et plaques photovoltaïques, de machines pour la fabrication de plaques de silicium et de cellules et modules photovoltaïques ; service d'installation de centrales et parcs photovoltaïques, services de maintenance et de réparation des installations et parcs photovoltaïques et de tout autre système de production d'énergie ; conception, développement, maîtrise d'oeuvre et exploitation de centrales de production d'énergie renouvelable, notamment solaires (panneaux photovoltaïques) ; établissement de plans pour la construction ; ingénierie, ingénierie de projets dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire ; expertises [travaux d'ingénieurs] dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire, des centrales, des dispositifs et des technologies de suivi solaire correspondants ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire ; recherche et développement de solutions et technologies dans le domaine de la production d'énergie renouvelable, notamment solaire ; bureau d'études, réalisation de tests, de bilans carbones et énergétiques ; étude de projets techniques ; étude de projets techniques en matière énergétique ; étude, analyse et évaluation techniques ; évaluation technique d'installations ; contrôle de qualité ; essai de matériaux ; diagnostics, informations, conseils et consultations techniques relatifs aux services précités ; diagnostics, informations, conseils et consultations techniques en matière d'économie d'énergie et de production d'énergie renouvelable, notamment solaire (panneaux photovoltaïques) ; stockage électronique de données.
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